Informations
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par VTC Vannes, entreprise individuelle (auto-entrepreneur), immatriculée sous le SIREN 799 388 152.
- Adresse : 1 rue Duplessis de Grenedan, 56000 Vannes
- Téléphone : 06 11 24 37 80
- E-mail : vvtc56610@gmail.com
- Numéro d'inscription au registre des VTC (EVTC) : 056140001
- Responsable de la publication : VTC Vannes
Activité
VTC Vannes exerce une activité de transport de personnes à titre onéreux avec voiture de transport avec chauffeur (VTC), conformément aux articles L.3122-1 et suivants du Code des transports.
Assurance
Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de MFA (Mutuelle Fraternelle d'Assurances).
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logo, mise en page) est la propriété de VTC Vannes, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Crédits
Photographies : VTC Vannes.
Litiges
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.